Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IRIS' … ISTIBLE
BUISSON Dominique

Numéro de dépôt :
3288949
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2014
L\'IRIS\' … ISTIBLE de BUISSON Dominique

Présentation de la marque L'IRIS' … ISTIBLE

Déposée le 30 avril 2004 par la société BUISSON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'IRIS' … ISTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société BUISSON Dominique domicilié(e) 172 GRANDE RUE,69600 OULLINS - 69600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 074 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE BUISSON domicilié(e) 172 GRANDE RUE,69600 OULLINS - 69600 - France.

La marque L'IRIS' … ISTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IRIS' … ISTIBLE est expirée depuis le 30 avril 2014.

BUISSON Dominique a également déposé les autres marques suivantes : BATI - METRE , L'ECUSSON D'OULLINS "NOTRE SPECIALITE" D. BUISSON , La Surprise du choc , ORDINAMETRE


BUISSON Dominique - 172 GRANDE RUE,69600 OULLINS - 69600 - France - SIREN 328074463


PATISSERIE BUISSON - 172 GRANDE RUE,69600 OULLINS - 69600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Bonbons de chocolats – confiserie de chocolat – pâtes de fruits – bonbons fourrés – bonbons acidulés – gommes – chocolats fourrés – chocolats – crème chocolatée – entremets – crème glacée – préparations faites de céréales, viennoiserie – pain – pâtisserie. Diffusion d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.